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Chapitre des ventes (2)

Le message de l'Islam

6- Les conditions de validité d’une vente

1 – L’accord mutuel
En effet, Allah dit à ce sujet : « Ô les croyants! Que les uns d’entre vous ne mangent pas les biens des autres illégalement. Mais qu’il y ait du négoce (légal), entre vous, par consentement mutuel »[1]. D’après Abou Saïd Al Khoudhri le Prophète (Paix et bénédiction d’Allah sur lui) a dit : « Les transactions ne valent que par accord mutuel »[2]. La vente n’est donc pas valable si l’un des contractants est contraint à conclure celle-ci sans raison valable. Néanmoins, si l’un des contractants est légitimement contraint, comme dans le cas où les autorités obligeraient un individu à vendre un bien dans le but de couvrir ses dettes, dans ce cas la vente reste valable.
 
2 – Etre doté de toutes ses facultés
Cela signifie que les contractants doivent être pubères, saints d’esprits, libres (et non esclaves) et raisonnables.
 
3 – La propriété de l’objet de vente
En effet, le vendeur doit être en possession du bien destiné à la vente, ou être le représentant légal, tels que le mandataire (al wakil), l’exécuteur testamentaire (al wassiyyou), le tuteur (al waliyyou), l’exécuteur d’une donation (an-nadhîr). De ce fait, la vente conclue par celui qui ne possède pas le bien destiné à la vente, n’est pas valable, conformément à la parole du Prophète (Paix et bénédiction d’Allah sur lui) adressée à Houkeym ibn Hizam : « Ne vends pas ce que tu ne possèdes pas »[3].
 
4 – La licéité de l’objet de vente
Cela signifie que l’objet de vente soit d’usage à caractère licite (…), tels que les nourritures, les boissons, les vêtements, les moyens de transport, les biens immobiliers et autres objets licites. La vente d’objets d’usage illicite n’est donc pas valable en l’Islam, tels que l’alcool, le porc, la bête morte, les instruments de musique, conformément au hadith de Djâbir selon lequel le Messager d’Allah (Paix et bénédiction d’Allah sur lui) a dit : « Allah a interdit la vente de l’alcool, de la bête morte, du porc et de statuts »[4], et au hadith d’Ibn ‘Abbas selon lequel le Prophète (Paix et bénédiction d’Allah sur lui) a dit : « Lorsqu’Allah interdit à un peuple l’usage d’une chose, Il en interdit le profit »[5].
 
De plus, la vente de chiens est interdite en l’Islam, en raison du hadith de Abou Mass‘oud qui attribue ces paroles au Prophète (Paix et bénédiction d’Allah sur lui) : « Le Messager d’Allah a interdit de tirer profit de la vente des chiens »[6].
 
5 – L’aptitude à délivrer l’objet de vente
Pour que la vente soit valable, le vendeur doit être en mesure de pouvoir délivrer l’objet de vente, dans le cas contraire l’inaptitude entraîne la nullité du contrat car cela est considéré comme une pratique commerciale trompeuse, on parle alors de « bay’ou al gharar ». Dans un tel cas, l’acheteur pourrait verser la somme de l’objet de vente sans obtenir ce dernier. A ce titre, il est interdit de vendre le poisson encore en mer (non captif), l’oiseau encore dans les airs (non captif), le lait d’un animal encore dans ses mamelles, un animal nouveau-né encore dans l’utérus de sa mère, ou l’animal en fuite, conformément au hadith d’Abou Houreyra selon lequel le Prophète (Paix et bénédiction d’Allah sur lui) a dit : « Le Prophète a interdit la pratique de vente trompeuse « bay’ou al gharar »[7].
 
6 – Le caractère déterminable de l’objet de vente
L’objet de vente doit impérativement être connu par les contractants qui devront l’avoir vu au préalable ou être en présence de ce dernier au moment de conclure la vente. Ou encore, le vendeur devra décrire l’objet de vente de manière précise car ignorer les caractéristiques de l’objet de vente constitue une pratique trompeuse qui est prohibé en l’Islam. De ce fait, il est interdit pour un acheteur d’acquérir une chose qu’il n’a pas vu, ou, d’acheter une chose qu’il a vu sans avoir réellement pris connaissance des caractéristiques qui lui sont propres, et ce, à plus forte raison si l’objet est absent lors de la conclusion du contrat.
 
7 – La détermination du prix de vente
Pour que la vente soit valable, le prix de l’objet de vente doit être déterminé au préalable, et sa valeur doit être connue des contractants.
 
 


[1] Sourate 4 Les femmes verset 29.
[2] Rapporté par Ibn Majah (2185), Ibn Hibban (11/340) et Al Bayhaqi (6/17).
[3] Rapporté par Ahmed (3/402), Abou Daoud (3503), An-Nassa’i (7/289), At-Tirmidhi (1232) et Ibn Majah (2187).
[4] Rapporté par Al Boukhari n.2236 et Mouslim n.1581.
[5] Rapporté par Ahmed (1/247), Abou Daoud (3488).
[6] Rapporté par Al Boukhari n.2237 et Mouslim n.1567.
[7] Rapporté par Mouslim n.1513.

 

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